L'oeuvre littéraire
et graphique , à laquelle vous allez accéder, par téléchargement de sa copie
numérique , et intitulée "Toi que j'aime ...", est la propriété
légale de la personne désignée, sur ce site, par le sigle "FCgraph".
Cette oeuvre a fait l 'objet, en Juin 2.001, de dépôts, notamment auprès d'organismes
spécialisés dans la protection de la propriété intellectuelle, afin de justifier,
si besoin est, l'antériorité des droits de son propriétaire.
Elle est diffusée ici sans
contrepartie
financière,
mais exclusivement à destination de personnes
physiques,
individus particuliers.
En acquérant la copie numérique que
nous vous proposons en bas de cette page, vous vous engagez, de fait, à respecter
l'intégralité des conditions du contrat suivant
, si vous n'acceptez pas ces conditions, il vous est interdit d'accéder à l'oeuvre
de quelque façon que ce soit :
1/5
Vous devez avoir pleinement
conscience
du fait que, si "Toi que j'aime ..." vous est proposé gratuitement,
il n'en devient pas
pour autant votrepropriété.
Vous pouvez donc l'utiliser indéfiniment et sans contrepartie financière, mais
vous ne disposez pas de droits sur l'oeuvre, encore moins sur sa reproduction,
qu'il s'agisse de sa totalité ou d'une partie, assemblée ou désassemblée. D'autre
part vous reconnaissez avez pris connaissance du fait que la diffusion de l'oeuvre
s'adresse exclusivement
à des personnesphysiques,
individus
particuliers,
et vous n'en acquérez une copie que dans la mesure ou telle est votre unique
position possible par rapport à l'oeuvre.
2/5
Vous reconnaissez avoir pris connaissance du fait que le présent contrat
est indissociablede
l'oeuvre.
3/5
Il vous est strictement
interdit
de revendre
tout ou partie d'une quelconque copie de l'oeuvre, sous quelque forme que ce
soit, pour quelque raison que ce soit. De même il vous est interdit de fournir
à un tiers tout ou partie d'une copie de l'oeuvre moyennant
dédommagement du coût
de la copie (Ceci n'a rien d'une disposition particulière).
4/5
Vous êtes par contre autorisés
(Et même invités) à délivrer à un (ou des) tier(s), tout ou partie d'une copie
de l'oeuvre, sans limitation de nombre, sous réserve que :
a - Ces personnes soient également des personnes
physiques,
individus particuliers;
Ces personnes, en acceptant de recevoir la copie de l'oeuvre, s'engagent,
de fait,
à respecter le présent contrat dans son intégralité.
b - L'oeuvre ne soit pas déformée (modification du texte, etc..), ce qui
suppose en particulier, de respecter l'ordre dans lequel les paragraphes sont
disposés et qui constitue une caractéristique
essentielle de l'oeuvre .
c - Vous respectiez, mais uniquement dans
la mesure de vos possibilités, cela
va de soi, la qualité graphique de l'oeuvre en général, et la fidélité au "logo"
Maadema, en particulier.
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Vous devez avoir pleinement conscience du fait que: si vous remettez à un tiers
une copie de l'oeuvre sans vous assurer
qu'il prenne connaissance du présent contrat et l'accepte,
votre responsabilité
serait engagée
en cas de non respect du contrat par ce tiers.
...F/_...
Maintenant que la Loi a son compte, place à ... :