L'oeuvre littéraire et graphique , à laquelle vous allez accéder, par téléchargement de sa copie numérique , et intitulée "À-voeu-ouvert",  est la propriété légale de la personne désignée, sur ce site, par le sigle "FCgraph". Cette oeuvre a fait l 'objet, en Janvier 2.002, de dépôts, notamment auprès d'organismes spécialisés dans la protection de la propriété intellectuelle, afin de justifier, si besoin est,  l'antériorité des droits de son propriétaire.
    Elle est diffusée ici sans contrepartie financière, mais exclusivement à destination de personnes physiques, individus particuliers. En acquérant la copie numérique que nous vous proposons ici, vous vous engagez, de fait, à respecter l'intégralité des conditions du contrat suivant, : si vous n'acceptez pas ces conditions, il vous est interdit d'accéder à l'oeuvre de quelque façon que ce soit.

1/5 Vous devez avoir pleinement conscience du fait que, si "À-voeu-ouvert" vous est proposé gratuitement, il n'en devient pas pour autant votre propriété. Vous pouvez donc l'utiliser indéfiniment et sans contrepartie financière, mais vous ne disposez pas de droits sur l'oeuvre, encore moins sur sa reproduction, qu'il s'agisse de sa totalité ou d'une partie, assemblée ou désassemblée. D'autre part vous reconnaissez avez pris connaissance du fait que la diffusion de l'oeuvre s'adresse exclusivement à des personnes physiques, individus particuliers, et vous n'en acquérez une copie que dans la mesure ou telle est votre unique position possible par rapport à l'oeuvre.
2/5 Vous reconnaissez avoir pris connaissance du fait que le présent contrat est indissociable de l'oeuvre.
3/5 Il vous est strictement interdit de revendre tout ou partie d'une quelconque copie de l'oeuvre, sous quelque forme que ce soit, pour quelque raison que ce soit. De même il vous est interdit de fournir à un tiers tout ou partie d'une copie de l'oeuvre moyennant dédommagement du coût de la copie (Ceci n'a rien d'une disposition particulière).
4/5 Vous êtes par contre autorisés (Et même invités) à délivrer à un (ou des) tier(s), tout ou partie d'une copie de l'oeuvre, sans limitation de nombre, sous réserve que :
    a - Ces personnes soient également des personnes physiques, individus particuliers;  Ces personnes, en acceptant de recevoir la copie de l'oeuvre, s'engagent, de fait, à respecter le présent contrat dans son intégralité.
    b - L'oeuvre ne soit pas déformée (modification du texte, retouche des images, etc..) .
    c - Vous  respectiez, mais uniquement dans la mesure de vos possibilités, cela va de soi, la qualité graphique de l'oeuvre en général, et la fidélité au "logo" Maadema, en particulier.
5/5 Vous devez avoir pleinement conscience du fait que: si vous remettez à un tiers une copie de l'oeuvre sans vous assurer qu'il prenne connaissance du présent contrat et l'accepte, votre responsabilité serait engagée en cas de non respect du contrat par ce tiers.
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